3084-22-07-2025-GRENAY-38-Terrains nus - Terrains nus GRENAY 50000m²
Description
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la passation d’une convention d’occupation temporaire non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain nu d’une superficie d’environ 50 000 m² situé sur la Route Départementale n°53 (38540) et est repris au cadastre de la commune sous le n° 53 et 50 de la Section ZE en vue d’y exercer une activité d’exploitation d’un circuit de loisir à usage de quads et motos.
Candidatures à l'étude
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Candidatures ouvertes
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Candidatures à l’étude
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Sélection terminée
Type de bien
Terrains nus
Localisation
GRENAY
Surface
50000m²
Date limite de remise des questions
13/08/2025 17:00
Date limite de remise des candidatures
25/08/2025 12:00
Bonjour,
Je suis intéressé, pouvez-vous me dire combien coûte la location du terrain ainsi que la durée pour laquelle il est consenti à la location et l'endroit où trouver les documents que vous demandez (tels que convention d'occupation, declaration sur l'honneur ...) ?
Par avance je vous remercie pour votre retour,
Bien à vous,
MajorHATF
Bonjour,
Lorsque vous téléchargez la documentation, le Fichier COT : Conditions particulières correspond à la convention d'occupation, dans lequel vous retrouvez l'ensemble des documents demandés, ainsi que le dossier de candidature et d'offre à compléter.
C'est à vous de nous retourner une déclaration sur l'honneur, que vous rédigerez. De multiples exemples de trame sont trouvables facilement et gratuitement sur internet.
Le coût de la location du terrain ainsi que la durée sont renseignés dans l' Avis de publicité, lorsque vous téléchargez la documentation. Ces informations sont détaillées dans le "3.Objet de la procédure " de l'avis de publicité.
En espérant avoir pu répondre à vos interrogations,
Cordialement,